Organisation et gouvernance

AVENIR SANTÉ MUTUELLE est régie par le Code de la Mutualité, qui définit son appartenance au secteur mutualiste et sa vocation de Solidarité. Elle œuvre sur un mode de transparence et de démocratie.

Transparence et démocratie

Les Délégués à l’Assemblée Générale, les Membres du Conseil d’Administration et du Bureau sont des bénévoles.

La Gouvernance de la Mutuelle, repose sur trois groupes d’acteurs suivants :

Le Conseil d’Administration et la Direction opérationnelle salariée

Porte la responsabilité de la définition, de la quantification de la stratégie, ainsi que de la validation des politiques écrites.

Les Dirigeants effectifs (Président et Dirigeant Opérationnel)

Mettent en œuvre la stratégie définie précédemment et peuvent engager la Mutuelle auprès de tiers.

Les fonctions clés (Administrateurs bénévoles et/ou Dirigeants Opérationnels)

Participent au pilotage et à la surveillance de l’activité, sur leurs champs spécifiques.

L’Assemblée Générale, réunie au moins une fois par an, est constituée de Délégués élus par les Membres participants et les Membres Honoraires (personnes physiques ou morales). Elle élit les Administrateurs qui, à leur tour, éliront le Président et les Membres du Bureau.

L’Assemblée Générale vote les axes stratégiques, statue sur les comptes annuels, le montant du droit d’adhésion, le taux d’augmentation des cotisations, les prestations servies, les activités exercées, la modification des Statuts et/ou des Règlements Mutualistes.

Le Conseil d’Administration est composé de 15 Membres bénévoles, élus pour 6 ans par l’Assemblée Générale, avec renouvellement, par tiers, tous les 2 ans. Le Conseil d’Administration détermine et propose à l’Assemblée Générale, les orientations définies pour la Mutuelle, puis veille à leurs applications.

Le Bureau 

Le Conseil d’Administration élit, parmi ses Membres, le Bureau qui se compose de la façon suivante :

  • Le Président du Conseil d’Administration,
  • Le 1er Vice-Président Délégué,
  • Le 2ème Vice-Président,
  • Le Secrétaire
  • Le Secrétaire Adjoint
  • Le Trésorier
  • Le Trésorier Adjoint.

 

Les Membres sont renouvelés tous les 2 ans et se réunissent, sur convocation du Président, afin de définir les orientations stratégiques à présenter lors des réunions du Conseil d’Administration.

 

AMSB : Administrative Management or Supervisory Body qui désigne, dans les directives européennes l’organe d’administration de la mutuelle.

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